Commandes destinées aux Îles Canaries, Ceuta et Melilla
L'achat est effectué exonéré de TVA, et le client est responsable de la gestion douanière et du règlement des taxes (IGIC ou IPSI) après l'arrivée du colis à destination.
Normalement, les produits d'une valeur inférieure à 150 € ne nécessitent pas de procédure douanière et arrivent directement au client. En cas de besoin de dédouanement, Correos vous contactera par SMS, e-mail ou lettre dans votre boîte aux lettres. Vous avez 4 options :
- Le faire en ligne (gratuit) : Via ce lien de l'Agence fiscale :
https://www1.agenciatributaria.gob.es/L/inwinvoc/es.aeat.dit.adu.adip.present.cnt.CPostalesInter - Le faire en personne (gratuit) : Rendez-vous dans un bureau de l'AEAT avec la facture et l'avis que Correos vous enverra par e-mail ou dans votre boîte aux lettres. Ils vous remettront un certificat avec lequel vous pourrez retirer le colis chez Correos.
- Déléguer à Correos : Cette option a un petit coût, et vous devez les contacter pour fournir les informations nécessaires.
- Déléguer à un autre agent douanier indiqué par vous.
Entreprises avec un numéro de TVA européen
Lors de la commande, indiquez le numéro d'opérateur intracommunautaire de votre entreprise (numéro de TVA UE). Si la destination des marchandises est un pays de l'Union européenne autre que l'Espagne, l'achat est exonéré de TVA, et le colis arrive directement sans passer par la douane. Vous pouvez vérifier si votre numéro est correct à partir de ce lien :
https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/#/vat-validation
Les pays membres de l'Union européenne sont : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, République tchèque, Croatie, Danemark, Slovaquie , Slovénie, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie et Suède.
Commandes destinées au Royaume-Uni
Dans certains cas, les clients au Royaume-Uni sont exonérés de TVA. Nous l'expliquons ici :
- Grande-Bretagne : Les particuliers dont l'achat dépasse 135 £ et les entreprises (quelle que soit la valeur) sont exonérés de TVA et doivent effectuer les démarches douanières et payer les taxes à l'arrivée du colis. Les particuliers dont l'achat est inférieur à 135 £ sont sujets à la TVA et le colis arrive directement sans passer par la douane.
- Irlande du Nord : Les entreprises possédant un numéro de TVA européen sont exonérées de TVA, tandis que les particuliers sont sujets à la TVA. Dans les deux cas, les commandes ne nécessitent pas de traitement et sont livrées directement.
- Jersey, Guernesey et l'île de Man : Sont exonérés de TVA dans tous les cas, et le client est responsable de la gestion douanière et du règlement des taxes.
En cas de besoin de dédouanement, la douane ou la société de messagerie vous contactera par SMS, e-mail ou lettre dans votre boîte aux lettres. Vous avez 3 options :
- Le faire vous-même : Contactez les HMRC pour savoir comment procéder.
- Déléguer à la société de transport : Cette option a un petit coût, et vous devez les contacter pour fournir les informations nécessaires.
- Déléguer à un autre agent douanier indiqué par vous.
Commandes destinées hors de l'Union Européenne
L'achat est effectué exonéré de TVA, et le client est responsable de la gestion douanière et du paiement des taxes après l'arrivée des marchandises dans son pays.
Normalement, les produits considérés de faible valeur ne nécessitent pas de traitement et arrivent directement au client. Voici un tableau avec les montants dans chaque pays :
https://zonos.com/docs/guides/de-minimis-values
En cas de besoin de dédouanement, la douane ou la société de messagerie vous contactera par SMS, e-mail ou lettre dans votre boîte aux lettres. Vous avez 3 options :
- Le faire vous-même : Contactez les autorités de votre pays pour savoir comment procéder.
- Déléguer à la société de transport : Cette option a un petit coût, et vous devez les contacter pour fournir les informations nécessaires.
- Déléguer à un autre agent douanier indiqué par vous.
Touristes extracommunautaires
Le client doit avoir la résidence officielle dans son pays d'origine, être dans l'Union Européenne en tant que touriste et la livraison doit également se faire au sein de l'UE.
L'achat sur notre site se fait avec TVA. À l'aéroport de départ, le touriste doit demander le remboursement de la taxe à une entité tax-free comme Global Blue ou similaire. Nous recommandons d'appeler à l'avance.